Bonjour,
J'ai fais des recherches sur les groupes mais n'ai pas trouve de
reponse, alors je me permets de poser la question, s'il y a des
specialistes, ou quelqu'un qui s'est deja trouve dans cette situation:
En 2001, mes parent ont fait une donation-partage, a mon frere et moi.
La maison donnee avait une valeur de 120 000 Euros (a peu pres la meme
aujourd'hui). Mes parents (55 et 57 ans a l'epoque) ont garde
l'usufruit, ce qui fait que tout est passe en franchise de droits de
succession. Mon frere et moi sommes donc nu proprietaires a 50%
chacun.
Entre temps, je me suis marie et j'ai eu un enfant. Ma femme et moi
avons donc decide de restaurer la maison en question pour l'habiter.
Comme l'investissement est assez consequent (env. 150 000 euros) et
que la valeur de la maison finie va augmenter d'autant, nous aimerions
etre proprietaires (nu-proprietaires) a 100% avant de commencer les
travaux.
Quel est donc le meilleur moyen (le mois cher en droits et taxes) pour
recuperer les 50% de mon frere.
Je suis bien entendu pret a le dedommager -d'ailleurs, je devrais lui
payer combien ? 50% de 60% (valeur de la nue-propriete) de 120.000
euros ?? ou bien 50% de 120 000 euros ?.
S'agirait-il d'une vente ? Aurait-il le droit de vendre sa part ? ...
Je ne suis pas sur que ce soit pertinant pour la situation concernee,
mais il faut aussi savoir que mes parents sont aussi proprietaires
d'une autre maison d'une valeur similaire (120 000 euros) mais qu'ils
veulent attendre les dix ans apres 2001 pour la transmettre en
franchise de droits.
Sinon, en restant dans la situation actuelle, comme ma femme et moi
financons les travaux a 100%, que pourrait-il se passer ? Risque de
probleme si on veut recuperer les 50% plus tard, non ? (a cause de la
prise de valeur de la maison)
D'avance merci,
Benoit
J'ai fais des recherches sur les groupes mais n'ai pas trouve de
reponse, alors je me permets de poser la question, s'il y a des
specialistes, ou quelqu'un qui s'est deja trouve dans cette situation:
En 2001, mes parent ont fait une donation-partage, a mon frere et moi.
La maison donnee avait une valeur de 120 000 Euros (a peu pres la meme
aujourd'hui). Mes parents (55 et 57 ans a l'epoque) ont garde
l'usufruit, ce qui fait que tout est passe en franchise de droits de
succession. Mon frere et moi sommes donc nu proprietaires a 50%
chacun.
Entre temps, je me suis marie et j'ai eu un enfant. Ma femme et moi
avons donc decide de restaurer la maison en question pour l'habiter.
Comme l'investissement est assez consequent (env. 150 000 euros) et
que la valeur de la maison finie va augmenter d'autant, nous aimerions
etre proprietaires (nu-proprietaires) a 100% avant de commencer les
travaux.
Quel est donc le meilleur moyen (le mois cher en droits et taxes) pour
recuperer les 50% de mon frere.
Je suis bien entendu pret a le dedommager -d'ailleurs, je devrais lui
payer combien ? 50% de 60% (valeur de la nue-propriete) de 120.000
euros ?? ou bien 50% de 120 000 euros ?.
S'agirait-il d'une vente ? Aurait-il le droit de vendre sa part ? ...
Je ne suis pas sur que ce soit pertinant pour la situation concernee,
mais il faut aussi savoir que mes parents sont aussi proprietaires
d'une autre maison d'une valeur similaire (120 000 euros) mais qu'ils
veulent attendre les dix ans apres 2001 pour la transmettre en
franchise de droits.
Sinon, en restant dans la situation actuelle, comme ma femme et moi
financons les travaux a 100%, que pourrait-il se passer ? Risque de
probleme si on veut recuperer les 50% plus tard, non ? (a cause de la
prise de valeur de la maison)
D'avance merci,
Benoit
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