[Invité]

Re:.HS

>> oh zut je l'ai abimé ..bon je répare , ok
>> je tartine un max avec du goudron norvegien (
>> un cicatrisant , c'est fait pour , *c'est agrée* et c'est marqué sur
>> l'emballage )
>> et l'arbre crevera dans deux ou trois ans
>> trouvez l'erreur

> C'est toi, l'erreur !

> --
> You will understand Captain, that this mission doesn't exist, nor will
> nerver exist.

= = =

merci
j'ai gagné une tournée
:-))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))

V

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

>> puisque ces deux parcelles ne sont pas, en l'état, constructibles,
>> proposez de les racheter pour la valeur du terrain agricole
>> (quel est le taux dans votre région ? vers chez moi, ce n'est même pas
>> 3000 euros l'hectare... alors pour 700 mètres carrés, cela donne un prix
>> dérisoire pour vous, et les deux propriétaires actuels seront débarassés
>> de leurs parcelles comme ils le souhaitent
>> ;-)

> Je leur ai proposé cette solution : ils n'en veulent pas....

> Ils me proposent 50% du prix du constructible..... (soit 35000 euros pour
> 750 m2)

= = ==

et que dit le PLU sur la nature de ces terrains ?

pour en revenir à l'objet
.. je m'interroge tout de même
sur ces chenes de 15m de haut axés 4m de votre domicile ...
ca cloche un peu beaucoup pour la taille même pour du chêne commun ...;-)
avez vous inspecté le tronc pour voir si toutes les branches sont
présentes ?...
si non ( bris, moignon de sciage )..essayez d'identifier
l'assureur RCI du 213 ( conversation,
logo sur le parebrise , recherche systematique )
et allez le voir direct pour lui exposer le problême

En ruralité faible densité cela devrait vous prendre une demi-journée pour
l'identifier si ce sont des familles souche
Il y a des techniques mais comme le dit le colonel bannanier
on n' est pas là pour les exposer
( bien que " colonel killgore " ait été un remarquable tricheur sur
certains jeux
de combat en ligne ...)



V

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

>>> puisque ces deux parcelles ne sont pas, en l'état, constructibles,
>>> proposez de les racheter pour la valeur du terrain agricole
>>> (quel est le taux dans votre région ? vers chez moi, ce n'est même
>>> pas 3000 euros l'hectare... alors pour 700 mètres carrés, cela
>>> donne un prix dérisoire pour vous, et les deux propriétaires
>>> actuels seront débarassés de leurs parcelles comme ils le souhaitent
>>> ;-)

>> Je leur ai proposé cette solution : ils n'en veulent pas....

>> Ils me proposent 50% du prix du constructible..... (soit 35000 euros
>> pour 750 m2)

> Logique : pour toi ca devient constructible. Il font 50/50 sur les
> benefs.

Mais non le terrain ne devient pas plus ou moins constructible qu'avant.
Reste l'agrément d'avoir à disposition une plus grande surface.

--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

Moisse a écrit

>>>> puisque ces deux parcelles ne sont pas, en l'état, constructibles,
>>>> proposez de les racheter pour la valeur du terrain agricole
>>>> (quel est le taux dans votre région ? vers chez moi, ce n'est même
>>>> pas 3000 euros l'hectare... alors pour 700 mètres carrés, cela
>>>> donne un prix dérisoire pour vous, et les deux propriétaires
>>>> actuels seront débarassés de leurs parcelles comme ils le souhaitent
>>>> ;-)

>>> Je leur ai proposé cette solution : ils n'en veulent pas....

>>> Ils me proposent 50% du prix du constructible..... (soit 35000 euros
>>> pour 750 m2)

>> Logique : pour toi ca devient constructible. Il font 50/50 sur les
>> benefs.

> Mais non le terrain ne devient pas plus ou moins constructible qu'avant.
> Reste l'agrément d'avoir à disposition une plus grande surface.

> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un terrain soit
> constructible

DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

>>>>> puisque ces deux parcelles ne sont pas, en l'état, constructibles,
>>>>> proposez de les racheter pour la valeur du terrain agricole
>>>>> (quel est le taux dans votre région ? vers chez moi, ce n'est même
>>>>> pas 3000 euros l'hectare... alors pour 700 mètres carrés, cela
>>>>> donne un prix dérisoire pour vous, et les deux propriétaires
>>>>> actuels seront débarassés de leurs parcelles comme ils le
>>>>> souhaitent ;-)

>>>> Je leur ai proposé cette solution : ils n'en veulent pas....

>>>> Ils me proposent 50% du prix du constructible..... (soit 35000
>>>> euros pour 750 m2)

>>> Logique : pour toi ca devient constructible. Il font 50/50 sur les
>>> benefs.

>> Mais non le terrain ne devient pas plus ou moins constructible
>> qu'avant. Reste l'agrément d'avoir à disposition une plus grande
>> surface.

>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un
>> terrain soit constructible

> DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

Sachant que la maison est déja construite...

--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

Moisse a écrit

>>>>>> puisque ces deux parcelles ne sont pas, en l'état, constructibles,
>>>>>> proposez de les racheter pour la valeur du terrain agricole
>>>>>> (quel est le taux dans votre région ? vers chez moi, ce n'est même
>>>>>> pas 3000 euros l'hectare... alors pour 700 mètres carrés, cela
>>>>>> donne un prix dérisoire pour vous, et les deux propriétaires
>>>>>> actuels seront débarassés de leurs parcelles comme ils le
>>>>>> souhaitent ;-)

>>>>> Je leur ai proposé cette solution : ils n'en veulent pas....

>>>>> Ils me proposent 50% du prix du constructible..... (soit 35000
>>>>> euros pour 750 m2)

>>>> Logique : pour toi ca devient constructible. Il font 50/50 sur les
>>>> benefs.

>>> Mais non le terrain ne devient pas plus ou moins constructible
>>> qu'avant. Reste l'agrément d'avoir à disposition une plus grande
>>> surface.

>>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un
>>> terrain soit constructible

>> DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

> Sachant que la maison est déja construite...

Et qu'elle peut etreagrandie, que (en fonction du PLU) il devient peut
etre possible de construire un second batiment (etc...). Bref la vaeurt
ajoutée de la nouvelle unité foncière ainsi constituée est bien
supérieure au prix du terrain agricole.

[Invité]

Re: Re:.HS

Si j'étais vous, je me rapprocherais de mon notaire, pour faire évaluer
exactement la valeur de ces parcelles.
Et si la valeur se rapproche de celle demandée par les 2 propriétaires,
laissez tomber, pour une acquisition, comme vous l'envisagiez.
Mais si la valeur est très très inférieure au prix exigé par les
propriétaires, et reste dans vos moyens, vous pourriez, par l'intermédiaire
de votre notaire, leur faire une offre écrite, qui sera transmise par le
notaire, et celui-ci se chargera alors bien sûr de leur expliquer que leurs
prétentions sur la valeur des parcelles est ridicule, et qu'ils auraient
tout intérêt à accepter votre offre...
les conseils du notaire peuvent avoir du poids, et si un des 2 propriétaires
cède, l'autre sera plus embété que jamais !

[Invité]

Re:.

>>>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un
>>>> terrain soit constructible

>>> DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

>> Sachant que la maison est déja construite...

> Et qu'elle peut etreagrandie, que (en fonction du PLU) il devient peut
> etre possible de construire un second batiment (etc...). Bref la vaeurt
> ajoutée de la nouvelle unité foncière ainsi constituée est bien supérieure
> au prix du terrain agricole.

= = = = = = = = = == = = =
RE :
..
si les reseaux sont à disposition à coté
sinon c'est toujours un terrain agricole
et ce qu'il a toujours été, non ? .....

Entre du terrain pour une dépendance ( non habitée ) et un terrain
avec résidence ya aussi une marge de tarifs
donc votre estime est fausse

de plus il devrait déduire 250m² de sa propriété existante
....en conséquence réduire la valeur de son bien initial
plus faire un partage parcellaire ..


la terre à vache reste de la terre à vache
;-)
Il peut acheter ces parcelles pour établir le même
élevage que dans le champs limitrophe


V

[Invité]

Re: .

vocatus a écrit

>>>>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un
>>>>> terrain soit constructible

>>>> DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

>>> Sachant que la maison est déja construite...

>> Et qu'elle peut etreagrandie, que (en fonction du PLU) il devient peut etre
>> possible de construire un second batiment (etc...). Bref la vaeurt ajoutée
>> de la nouvelle unité foncière ainsi constituée est bien supérieure au prix
>> du terrain agricole.
> = = = = = = = = = == = = =
> RE :
> .
> si les reseaux sont à disposition à coté
> sinon c'est toujours un terrain agricole
> et ce qu'il a toujours été, non ? .....

non

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

>>>>>>> puisque ces deux parcelles ne sont pas, en l'état,
>>>>>>> constructibles, proposez de les racheter pour la valeur du
>>>>>>> terrain agricole (quel est le taux dans votre région ? vers
>>>>>>> chez moi, ce n'est même pas 3000 euros l'hectare... alors pour
>>>>>>> 700 mètres carrés, cela donne un prix dérisoire pour vous, et
>>>>>>> les deux propriétaires actuels seront débarassés de leurs
>>>>>>> parcelles comme ils le souhaitent ;-)

>>>>>> Je leur ai proposé cette solution : ils n'en veulent pas....

>>>>>> Ils me proposent 50% du prix du constructible..... (soit 35000
>>>>>> euros pour 750 m2)

>>>>> Logique : pour toi ca devient constructible. Il font 50/50 sur les
>>>>> benefs.

>>>> Mais non le terrain ne devient pas plus ou moins constructible
>>>> qu'avant. Reste l'agrément d'avoir à disposition une plus grande
>>>> surface.

>>>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un
>>>> terrain soit constructible

>>> DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

>> Sachant que la maison est déja construite...

> Et qu'elle peut etreagrandie, que (en fonction du PLU) il devient peut
> etre possible de construire un second batiment (etc...). Bref la
> vaeurt ajoutée de la nouvelle unité foncière ainsi constituée est bien
> supérieure au prix du terrain agricole.

Ce n'est pas seulement fonction du PLU mais aussi du COS.
Si le COS de la parcelle rajoutée est nul ou faible, il ne pourra pas
agrandir.
S'il peut agrandir, il s'agit bien d'un terrain à bâtir et donc
valorisable à ce titre.
Mais acheter du terrain agricole en espérant par magie le transformer en
terrain à bâtir n'est pas donné à tout le monde.
A+

--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

Ce n'est pas seulement fonction du PLU mais aussi du COS.
Si le COS de la parcelle rajoutée est nul ou faible, il ne pourra pas
agrandir.
S'il peut agrandir, il s'agit bien d'un terrain à bâtir et donc
valorisable à ce titre.
Mais acheter du terrain agricole en espérant par magie le transformer en
terrain à bâtir n'est pas donné à tout le monde.
A+

Il faut s'appeler kaufman.et etre promoteur .

[Invité]

Re: .

>>>>>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un
>>>>>> terrain soit constructible

>>>>> DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

>>>> Sachant que la maison est déja construite...

>>> Et qu'elle peut etreagrandie, que (en fonction du PLU) il devient peut
>>> etre possible de construire un second batiment (etc...). Bref la vaeurt
>>> ajoutée de la nouvelle unité foncière ainsi constituée est bien
>>> supérieure au prix du terrain agricole.
>> = = = = = = = = = == = = =
>> RE :
>> .
>> si les reseaux sont à disposition à coté
>> sinon c'est toujours un terrain agricole
>> et ce qu'il a toujours été, non ? .....


> non
>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un terrain
>> soit constructible

= =

RE
non quoi ?
pas lu plus haut que ces deux parcelles étaient deja construites
ou avaient subi des influences pour
c'est donc une terre initialement agricole .....

à plus forte raison si la parcelle du posteur était une terre agricole
avant l'édification de son pavillon


sinon toutes les terres de france sont des terrains à batir alors
.....et ya plus de questions à se poser



V


V

[Invité]

Re: arbres qui dépassent sur mon terrain : qu'ai-je le droit de faire ?

>>>>>>>> puisque ces deux parcelles ne sont pas, en l'état,
>>>>>>>> constructibles, proposez de les racheter pour la valeur du
>>>>>>>> terrain agricole (quel est le taux dans votre région ? vers
>>>>>>>> chez moi, ce n'est même pas 3000 euros l'hectare... alors pour
>>>>>>>> 700 mètres carrés, cela donne un prix dérisoire pour vous, et
>>>>>>>> les deux propriétaires actuels seront débarassés de leurs
>>>>>>>> parcelles comme ils le souhaitent ;-)

>>>>>>> Je leur ai proposé cette solution : ils n'en veulent pas....

>>>>>>> Ils me proposent 50% du prix du constructible..... (soit 35000
>>>>>>> euros pour 750 m2)

>>>>>> Logique : pour toi ca devient constructible. Il font 50/50 sur les
>>>>>> benefs.

>>>>> Mais non le terrain ne devient pas plus ou moins constructible
>>>>> qu'avant. Reste l'agrément d'avoir à disposition une plus grande
>>>>> surface.

>>>>> PLU il n'y a que 750 m2 alors que le PLU exige 1000m2 pour qu'un
>>>>> terrain soit constructible

>>>> DOnc en l'ajoutant à son unité fonciere, ca devient constructible

>>> Sachant que la maison est déja construite...

>> Et qu'elle peut etreagrandie, que (en fonction du PLU) il devient peut
>> etre possible de construire un second batiment (etc...). Bref la
>> vaeurt ajoutée de la nouvelle unité foncière ainsi constituée est bien
>> supérieure au prix du terrain agricole.

> Ce n'est pas seulement fonction du PLU mais aussi du COS.
> Si le COS de la parcelle rajoutée est nul ou faible, il ne pourra pas
> agrandir.
> S'il peut agrandir, il s'agit bien d'un terrain à bâtir et donc
> valorisable à ce titre.

C'est tout à fait le cas...

Sauf que...

> Mais acheter du terrain agricole en espérant par magie le transformer en
> terrain à bâtir n'est pas donné à tout le monde.
> A+

Sauf que, disais-je :
je suis le seul et unique acheteur potentiel.... (tant que le PLU n'est
pas révisé du moins mais je pense pouvoir prendre le pari que la barre
des 750 m2 exigée ne sera pas franchie avant un bon moment) et je n'ai
pas vraiment besoin de surface supplémentaire : je ne suis pas à
l'étroit sur mon terrain, et avec cette surface supplémentaire, j'aurais
des taxes en plus, de l'entretien en plus etc....
Je n'ai pas les moyens de construire quoi que ce soit sur cette surface
supplémentaire (et encore moins si je dois payer 35000 euros pour
acquérir cette surface)
Donc pour moi la situation est claire : je le débarasse de son terrain
pour une bouchée de pain..... Comme il n'est pas d'accord (A sa place je
ne le serais sans doute pas) il garde son terrain qui manifestement
l'encombre....

[Invité]

Re: .HS

Si j'étais vous, je me rapprocherais de mon notaire, pour faire évaluer
exactement la valeur de ces parcelles.
Et si la valeur se rapproche de celle demandée par les 2 propriétaires,
laissez tomber, pour une acquisition, comme vous l'envisagiez.
Mais si la valeur est très très inférieure au prix exigé par les
propriétaires, et reste dans vos moyens, vous pourriez, par
l'intermédiaire de votre notaire, leur faire une offre écrite, qui sera
transmise par le notaire, et celui-ci se chargera alors bien sûr de leur
expliquer que leurs prétentions sur la valeur des parcelles est
ridicule, et qu'ils auraient tout intérêt à accepter votre offre...
les conseils du notaire peuvent avoir du poids, et si un des 2
propriétaires cède, l'autre sera plus embété que jamais !

C'est une idée qui n'est pas mauvaise........

[Invité]

Re: .

= =

RE
non quoi ?
pas lu plus haut que ces deux parcelles étaient deja construites
ou avaient subi des influences pour
c'est donc une terre initialement agricole .....

à plus forte raison si la parcelle du posteur était une terre agricole
avant l'édification de son pavillon


sinon toutes les terres de france sont des terrains à batir alors
.....et ya plus de questions à se poser



V


V

Bonjour Yannick,
j'ai a peu prés le même problème que vous -(voir http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...e-de-15-m.html) et justement je me pose une question sur la prescrition trentenaire.
Depuis quand votre terrain est-il constructible?
était-il un terrain agricole auparavant? si oui : ma question est la suivante :si le respect des distances légales n'est pas applicable sur les terres agricoles, le non-respect s'applique dès que le terrain est constructible? Si votre terrain est devenu constructible il y a moins de 30 ans : le non-respect date d'il y a moins de 30 ans. Donc pas de prescription trentenaire!
Qu'en pensez-vous?
C'est un peu torturé mais cela peut-il marcher?
Voilà!
Mélina