Bonjour à toutes et tous,
Je suis propriétaire d'un appartement situé au 1er étage dans un immeuble de
2 étages; j'ai donc un voisin en dessous de chez moi, au rez-de-chaussée, et
un au dessus, au second étage.
Tous deux sont propriétaires de leur appartement. Celui du dessous, qui vit
donc au rez-de-chaussée, possède la jouissance d'un jardin, dont il n'est
toutefois pas propriétaire (cas le plus fréquent dans les copropriétés
possédant des espaces verts dont l'accès est limité aux résidants du
rez-de-chaussée dont appartement donne directement sur ces jardins).
Mon balcon, comme celui de mon voisin du dessus, identique au mien, donne au
dessus de ce jardin.
Le décors étant planté, voilà mes questions:
1._.Je suis fumeur, et je fume de temps à autres une cigarette sur mon
balcon. Je précise que je ne fume que ponctuellement, et pas plus de 6 à 10
cigarettes par semaine sur ce balcon, au grand maximum.
Toujours est-il que le voisin du dessus, à ces occasions, vide une bombe de
désodorisant pour toilettes à chaque fois que j'allume une cigarette. Il se
penche au dessus de son garde-corps, afin de pouvoir asperger un maximum de
volume d'air.
Je ne doute pas que la fumée de cigarette puisse lui occasionner une
certaine gène, notamment l'été, lorsque les fenêtres sont ouvertes, puisque
la fumée a tendance à suivre un chemin ascensionnel; cependant, il faut
noter que les effluves de fumée sont dispersées en grande partie par le
vent, et que je ne fume que relativement peu.
Je ne souhaite pas raviver la polémique "fumeurs contre non-fumeurs", mais
il est un fait que la gène occasionnée par l'odeur de son désodorisant,
ainsi que par les dégagements gazeux de cette bombe créent un vrai problème
de voisinage. Et je ne parle pas de la dangerosité de ses gestes, pour lui
comme pour moi.
==> Le dialogue avec lui étant impossible, je me pose donc la question de
savoir quels sont les recours dont je dispose pour faire cesser ce trouble.
- Peut-il m'interdire de fumer très ponctuellement une cigarette sur mon
propre balcon?
- Que peut-il m'opposer?
- Que dire de son comportement pour le moins gênant, dangereux et excédant:
- Il se penche en prenant appui sur un escabeau ou sur la rambarde de
son garde-corps.
- Il asperge par pressions de 10 à 20 secondes sur sa bombe.
- Il fait preuve de ce comportement à chaque fois que j'allume une
cigarette.
2._.A ce comportement s'ajoute le fait que cette personne ouvre les sacs
poubelle déposés dans le local à poubelles, comportement dont toute la
copropriété se plaint, mais dont la preuve du coupable n'a jamais pu être
apportée en dehors de certains indices très probants pour nous, sans doute
moins pour la justice. Jusqu'à présent, aucune utilisation de nos déchets ne
semble avoir été faite, mais la gène est telle que certains autres
copropriétaires déposent quotidiennement leurs déchets dans un autre lieux,
en dehors de la copropriété: le simple idée de voir ses poubelles fouillées
peut amener à faire le lien avec la notion de "violation de la vie
privée"...
==> Dès lors, comment faire cesser ces fouilles de poubelles? J'ai entendu
parler, sans plus de souvenirs, d'une qualification médicale pour ce genre
de comportements...
- Comment apporter la preuve de l'identité du responsable, faut-il déposer
une plainte contre X, ...?
- Sont-ils juridiquement interdits, quand bien même aucune utilisation n'en
serait effectuée, à partir du moment où les sacs sont déposés dans un
endroit qui correspond aux parties communes [quel est le statut juridique de
nos déchets, à partir de cet instant: en sommes-nous toujours propriétaires,
qui en est responsable...?)?
Excusez mes propos s'ils vous semblent confus: j'ai tenté de tout expliquer
en restant objectif.
Cependant, je suis juridiquement dans le flou total face à cette personne
qui semble, maintenant qu'elle est retraitée, n'avoir de temps que pour
importuner le reste de la copropriété, par le biais agissements malfaisants
et
La méchanceté et la malignité me semblent impossible à démontrer dans cette
affaire ubuesque, je ne souhaite toutefois pas passer à vos yeux pour le
voisin "victime" par excellence: pour tenter d'expliquer une partie de ces
troubles du voisinage, il faut dire qu'ils sont générés depuis une
procédure, dans le cadre de la gestion de la copropriété, qui ne nous a pas
opposé personnellement et directement, mais dont nos prises de positions
nous ont fait nous opposer.
Je vous remercie de m'avoir lu, et je vous remercie par avance des pistes
que vous voudrez bien m'apporter.
Guy.
Je suis propriétaire d'un appartement situé au 1er étage dans un immeuble de
2 étages; j'ai donc un voisin en dessous de chez moi, au rez-de-chaussée, et
un au dessus, au second étage.
Tous deux sont propriétaires de leur appartement. Celui du dessous, qui vit
donc au rez-de-chaussée, possède la jouissance d'un jardin, dont il n'est
toutefois pas propriétaire (cas le plus fréquent dans les copropriétés
possédant des espaces verts dont l'accès est limité aux résidants du
rez-de-chaussée dont appartement donne directement sur ces jardins).
Mon balcon, comme celui de mon voisin du dessus, identique au mien, donne au
dessus de ce jardin.
Le décors étant planté, voilà mes questions:
1._.Je suis fumeur, et je fume de temps à autres une cigarette sur mon
balcon. Je précise que je ne fume que ponctuellement, et pas plus de 6 à 10
cigarettes par semaine sur ce balcon, au grand maximum.
Toujours est-il que le voisin du dessus, à ces occasions, vide une bombe de
désodorisant pour toilettes à chaque fois que j'allume une cigarette. Il se
penche au dessus de son garde-corps, afin de pouvoir asperger un maximum de
volume d'air.
Je ne doute pas que la fumée de cigarette puisse lui occasionner une
certaine gène, notamment l'été, lorsque les fenêtres sont ouvertes, puisque
la fumée a tendance à suivre un chemin ascensionnel; cependant, il faut
noter que les effluves de fumée sont dispersées en grande partie par le
vent, et que je ne fume que relativement peu.
Je ne souhaite pas raviver la polémique "fumeurs contre non-fumeurs", mais
il est un fait que la gène occasionnée par l'odeur de son désodorisant,
ainsi que par les dégagements gazeux de cette bombe créent un vrai problème
de voisinage. Et je ne parle pas de la dangerosité de ses gestes, pour lui
comme pour moi.
==> Le dialogue avec lui étant impossible, je me pose donc la question de
savoir quels sont les recours dont je dispose pour faire cesser ce trouble.
- Peut-il m'interdire de fumer très ponctuellement une cigarette sur mon
propre balcon?
- Que peut-il m'opposer?
- Que dire de son comportement pour le moins gênant, dangereux et excédant:
- Il se penche en prenant appui sur un escabeau ou sur la rambarde de
son garde-corps.
- Il asperge par pressions de 10 à 20 secondes sur sa bombe.
- Il fait preuve de ce comportement à chaque fois que j'allume une
cigarette.
2._.A ce comportement s'ajoute le fait que cette personne ouvre les sacs
poubelle déposés dans le local à poubelles, comportement dont toute la
copropriété se plaint, mais dont la preuve du coupable n'a jamais pu être
apportée en dehors de certains indices très probants pour nous, sans doute
moins pour la justice. Jusqu'à présent, aucune utilisation de nos déchets ne
semble avoir été faite, mais la gène est telle que certains autres
copropriétaires déposent quotidiennement leurs déchets dans un autre lieux,
en dehors de la copropriété: le simple idée de voir ses poubelles fouillées
peut amener à faire le lien avec la notion de "violation de la vie
privée"...
==> Dès lors, comment faire cesser ces fouilles de poubelles? J'ai entendu
parler, sans plus de souvenirs, d'une qualification médicale pour ce genre
de comportements...
- Comment apporter la preuve de l'identité du responsable, faut-il déposer
une plainte contre X, ...?
- Sont-ils juridiquement interdits, quand bien même aucune utilisation n'en
serait effectuée, à partir du moment où les sacs sont déposés dans un
endroit qui correspond aux parties communes [quel est le statut juridique de
nos déchets, à partir de cet instant: en sommes-nous toujours propriétaires,
qui en est responsable...?)?
Excusez mes propos s'ils vous semblent confus: j'ai tenté de tout expliquer
en restant objectif.
Cependant, je suis juridiquement dans le flou total face à cette personne
qui semble, maintenant qu'elle est retraitée, n'avoir de temps que pour
importuner le reste de la copropriété, par le biais agissements malfaisants
et
La méchanceté et la malignité me semblent impossible à démontrer dans cette
affaire ubuesque, je ne souhaite toutefois pas passer à vos yeux pour le
voisin "victime" par excellence: pour tenter d'expliquer une partie de ces
troubles du voisinage, il faut dire qu'ils sont générés depuis une
procédure, dans le cadre de la gestion de la copropriété, qui ne nous a pas
opposé personnellement et directement, mais dont nos prises de positions
nous ont fait nous opposer.
Je vous remercie de m'avoir lu, et je vous remercie par avance des pistes
que vous voudrez bien m'apporter.
Guy.
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