bonjour,
j'ai un terrain non bâti, et je sais que l'égout d'un voisin traverse ce
terrain
Il n'y a aucune servitude, certifié par certificat d'urbanisme, la
canalisation n'est pas répertoriée je ne peux même pas savoir exactement où
il passe ni à quelle profondeur. Il n'y a pas de bouche d'égout, et celui-ci
n'est pas visible. (Je sais qu'il y est car ils ont du le déboucher
récemment et ils ont tout vidé dans mon terrain).
Je veux construire et la maison va être située là où passe l'égout vu la
configuration du terrain.
Ai-je le droit de construire là? si oui comment dois-je gérer ce probleme
d'égout?
Je pensais faire déplacer cet égout dans la zone des 4 mètres en bordure du
terrain, où il ne gènerait pas la construction, mais qui doit prendre en
charge ces frais? eux en échange de la servitude, moi, les deux?
Merci de vos conseils.
Virginie
j'ai un terrain non bâti, et je sais que l'égout d'un voisin traverse ce
terrain
Il n'y a aucune servitude, certifié par certificat d'urbanisme, la
canalisation n'est pas répertoriée je ne peux même pas savoir exactement où
il passe ni à quelle profondeur. Il n'y a pas de bouche d'égout, et celui-ci
n'est pas visible. (Je sais qu'il y est car ils ont du le déboucher
récemment et ils ont tout vidé dans mon terrain).
Je veux construire et la maison va être située là où passe l'égout vu la
configuration du terrain.
Ai-je le droit de construire là? si oui comment dois-je gérer ce probleme
d'égout?
Je pensais faire déplacer cet égout dans la zone des 4 mètres en bordure du
terrain, où il ne gènerait pas la construction, mais qui doit prendre en
charge ces frais? eux en échange de la servitude, moi, les deux?
Merci de vos conseils.
Virginie
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