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Accueil>Forum immobilier > Installation ascenseur dans immeuble ancien
  1. #1
    Youri Ligotmi
    Guest

    Par défaut Installation ascenseur dans immeuble ancien

    Bonjour

    Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent l'installation
    d'un ascenseur.
    Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
    ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
    quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
    d'ailleurs?).
    Les questions sont les suivantes:
    Pour voter cette décision ça doit se faire selon quelle répartition des
    tantièmes?
    Les frais d'installation puis de fonctionnement seront répartis comment?
    Faut-il prévoir une nouvelle répartition dans le règlement de copro
    avant de voter les travaux? sur quels critères doit-elle être basée,
    c'est à dire quel facteur dépendant de l'étage faudrait-il appliquer aux
    tantièmes actuels?
    Quelles majorité faut-il pour créer cette nouvelle répartition?

    Merci

  2. #2
    Petite Souris
    Guest

    Par défaut Re: Installation ascenseur dans immeuble ancien

    Bonsoir,

    Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent l'installation
    d'un ascenseur.
    Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
    ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
    quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
    d'ailleurs?).
    C'est normal : les tantièmes concerne la superficie du logement et des
    annexes (garage, caves).

    Les questions sont les suivantes:
    Pour voter cette décision ça doit se faire selon quelle répartition des
    tantièmes?
    A mon avis, selon les chiffres utilisés pour les autres votes.

    Les frais d'installation puis de fonctionnement seront répartis comment?
    Faut-il prévoir une nouvelle répartition dans le règlement de copro
    avant de voter les travaux? sur quels critères doit-elle être basée,
    c'est à dire quel facteur dépendant de l'étage faudrait-il appliquer aux
    tantièmes actuels?
    Effectement, il y aura lieu de définir en plus des tantièmes "charges
    ascenceurs" qui seront différents selon les étages. Plus on habite
    haut, plus l'ascenceur est utilisé et plus on paye !

    Quelles majorité faut-il pour créer cette nouvelle répartition?
    A voir dans le règlement de copropriété qui définit les majorités
    nécessaires pour l'adoption du vote concerné.


    Une petite précision : si les ascenceurs vont jusqu'à des sous-sols,
    pensez à y inclure dans la répartition des tantièmes "charges
    ascenceurs" les habitants du rez-de-chaussée. Ils peuvent être amenés
    à utiliser l'ascenceur, ce qui est le cas chez nous puisque les
    poubelles y sont et cela permet également l'accès aux caves et garages
    (même si on peut prendre les escaliers ou passer par l'extérieur).

    Un bémol : je ne suis ni juriste, ni spécialiste de l'immobilier. Mes
    réponses sont donc à prendre avec une certaine précaution.

    Petite Souris

  3. #3
    stephane
    Guest

    Par défaut Re: Installation ascenseur dans immeuble ancien

    >> Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent l'installation
    >> d'un ascenseur.
    >> Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
    >> ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
    >> quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
    >> d'ailleurs?).

    > C'est normal : les tantièmes concerne la superficie du logement et des
    > annexes (garage, caves).

    >> Les questions sont les suivantes:
    >> Pour voter cette décision ça doit se faire selon quelle répartition des
    >> tantièmes?

    > A mon avis, selon les chiffres utilisés pour les autres votes.

    >> Les frais d'installation puis de fonctionnement seront répartis comment?
    >> Faut-il prévoir une nouvelle répartition dans le règlement de copro
    >> avant de voter les travaux? sur quels critères doit-elle être basée,
    >> c'est à dire quel facteur dépendant de l'étage faudrait-il appliquer aux
    >> tantièmes actuels?

    > Effectement, il y aura lieu de définir en plus des tantièmes "charges
    > ascenceurs" qui seront différents selon les étages. Plus on habite
    > haut, plus l'ascenceur est utilisé et plus on paye !

    > Quelles majorité faut-il pour créer cette nouvelle répartition?

    > A voir dans le règlement de copropriété qui définit les majorités
    > nécessaires pour l'adoption du vote concerné.

    > Une petite précision : si les ascenceurs vont jusqu'à des sous-sols,
    > pensez à y inclure dans la répartition des tantièmes "charges
    > ascenceurs" les habitants du rez-de-chaussée. Ils peuvent être amenés
    > à utiliser l'ascenceur, ce qui est le cas chez nous puisque les
    > poubelles y sont et cela permet également l'accès aux caves et garages
    > (même si on peut prendre les escaliers ou passer par l'extérieur).

    > Un bémol : je ne suis ni juriste, ni spécialiste de l'immobilier. Mes
    > réponses sont donc à prendre avec une certaine précaution.

    > Petite Souris
    Majorité de l'article 26 de la loi de 65, c a d la majorité en nombre
    de personne représentant les 2/3 des voix. avec possibilité de revoté
    si la réso obtient la majorité en nombre représentant les 2/3 des voix
    des présents et représenté.

  4. #4
    Youri Ligotmi
    Guest

    Par défaut Re: Installation ascenseur dans immeuble ancien

    > Bonsoir,


    >> Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent l'installation
    >> d'un ascenseur.
    >> Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
    >> ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
    >> quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
    >> d'ailleurs?).

    > C'est normal : les tantièmes concerne la superficie du logement et des
    > annexes (garage, caves).
    la légère variation due à l'étage doit être faite pour tenir compte de
    lentretien de l'escalier.

    >> Les questions sont les suivantes:
    >> Pour voter cette décision ça doit se faire selon quelle répartition des
    >> tantièmes?

    > A mon avis, selon les chiffres utilisés pour les autres votes.
    Donc si ce sont les tantièmes généraux qui servent au vote, ce seront
    également eux qui serviront à la répartition du coût d'installation, je
    doute que les gens du rdc soient d'accord.

    >> Les frais d'installation puis de fonctionnement seront répartis comment?
    >> Faut-il prévoir une nouvelle répartition dans le règlement de copro
    >> avant de voter les travaux? sur quels critères doit-elle être basée,
    >> c'est à dire quel facteur dépendant de l'étage faudrait-il appliquer aux
    >> tantièmes actuels?

    > Effectement, il y aura lieu de définir en plus des tantièmes "charges
    > ascenceurs" qui seront différents selon les étages. Plus on habite
    > haut, plus l'ascenceur est utilisé et plus on paye !
    Oui mais justement, ne faudrait-il pas commencer par là et se servir
    ensuite de cette répartition pour le vote et le coût d'installation?

    >> Quelles majorité faut-il pour créer cette nouvelle répartition?

    > A voir dans le règlement de copropriété qui définit les majorités
    > nécessaires pour l'adoption du vote concerné.


    > Une petite précision : si les ascenceurs vont jusqu'à des sous-sols,
    > pensez à y inclure dans la répartition des tantièmes "charges
    > ascenceurs" les habitants du rez-de-chaussée. Ils peuvent être amenés
    > à utiliser l'ascenceur, ce qui est le cas chez nous puisque les
    > poubelles y sont et cela permet également l'accès aux caves et garages
    > (même si on peut prendre les escaliers ou passer par l'extérieur).
    Merci pour la précision

  5. #5
    mj.vuillemin
    Guest

    Par défaut Re: Installation ascenseur dans immeuble ancien

    : Bonsoir,



    :: Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent l'installation
    :: d'un ascenseur.
    :: Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
    :: ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
    :: quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
    :: d'ailleurs?).

    : C'est normal : les tantièmes concerne la superficie du logement et des
    : annexes (garage, caves).


    :: Les questions sont les suivantes:
    :: Pour voter cette décision ça doit se faire selon quelle répartition
    :: des tantièmes?

    : A mon avis, selon les chiffres utilisés pour les autres votes.

    :: Les frais d'installation puis de fonctionnement seront répartis
    :: comment? Faut-il prévoir une nouvelle répartition dans le règlement
    :: de copro avant de voter les travaux? sur quels critères doit-elle
    :: être basée, c'est à dire quel facteur dépendant de l'étage
    :: faudrait-il appliquer aux tantièmes actuels?

    : Effectement, il y aura lieu de définir en plus des tantièmes "charges
    : ascenceurs" qui seront différents selon les étages. Plus on habite
    : haut, plus l'ascenceur est utilisé et plus on paye !

    : Quelles majorité faut-il pour créer cette nouvelle répartition?

    : A voir dans le règlement de copropriété qui définit les majorités
    : nécessaires pour l'adoption du vote concerné.


    : Une petite précision : si les ascenceurs vont jusqu'à des sous-sols,
    : pensez à y inclure dans la répartition des tantièmes "charges
    : ascenceurs" les habitants du rez-de-chaussée. Ils peuvent être amenés
    : à utiliser l'ascenceur, ce qui est le cas chez nous puisque les
    : poubelles y sont et cela permet également l'accès aux caves et garages
    : (même si on peut prendre les escaliers ou passer par l'extérieur).

    : Un bémol : je ne suis ni juriste, ni spécialiste de l'immobilier. Mes
    : réponses sont donc à prendre avec une certaine précaution.

    : Petite Souris
    -- non absolument pas......je loge a un rez de chaussée et mes milliemes
    sont bien moindres que ceux du 5° étage.
    J.V




    ---
    Antivirus avast! : message Sortant sain.
    Base de donnees virale (VPS) : 000750-2, 19/06/2007
    Analyse le : 19/06/2007 18:36:53
    avast! - copyright (c) 1988-2007 ALWIL Software.
    http://www.avast.com

  6. #6
    mj.vuillemin
    Guest

    Par défaut Re: Installation ascenseur dans immeuble ancien

    ::: Bonsoir,


    :::: Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent
    :::: l'installation d'un ascenseur.
    :::: Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
    :::: ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
    :::: quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
    :::: d'ailleurs?).

    ::: C'est normal : les tantièmes concerne la superficie du logement et
    ::: des annexes (garage, caves).

    :: la légère variation due à l'étage doit être faite pour tenir compte
    :: de lentretien de l'escalier.
    + de l'amortissement de l'ascenceur et de sa consommation électrique
    J.V




    ---
    Antivirus avast! : message Sortant sain.
    Base de donnees virale (VPS) : 000750-2, 19/06/2007
    Analyse le : 19/06/2007 18:39:05
    avast! - copyright (c) 1988-2007 ALWIL Software.
    http://www.avast.com

  7. #7
    Youri Ligotmi
    Guest

    Par défaut Re: Installation ascenseur dans immeuble ancien

    >>>> Bonsoir,


    >>>>> Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent
    >>>>> l'installation d'un ascenseur.
    >>>>> Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
    >>>>> ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
    >>>>> quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
    >>>>> d'ailleurs?).

    >>>> C'est normal : les tantièmes concerne la superficie du logement et
    >>>> des annexes (garage, caves).

    >>> la légère variation due à l'étage doit être faite pour tenir compte
    >>> de lentretien de l'escalier.

    > + de l'amortissement de l'ascenceur et de sa consommation électrique
    > J.V
    Je parlais de la situation actuelle, absence d'ascenseur.
    La question de l'installation d'un ascenseur reste entière, comment
    voter l'installation, répartir le coût puis payer son entretien?

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