Bonjour
Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent l'installation
d'un ascenseur.
Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
d'ailleurs?).
Les questions sont les suivantes:
Pour voter cette décision ça doit se faire selon quelle répartition des
tantièmes?
Les frais d'installation puis de fonctionnement seront répartis comment?
Faut-il prévoir une nouvelle répartition dans le règlement de copro
avant de voter les travaux? sur quels critères doit-elle être basée,
c'est à dire quel facteur dépendant de l'étage faudrait-il appliquer aux
tantièmes actuels?
Quelles majorité faut-il pour créer cette nouvelle répartition?
Merci
Dans un immeuble ancien les copropriétaires envisagent l'installation
d'un ascenseur.
Le problème est que les tantièmes n'ont pas été calculés pour un
ascenseur (deux appartements identiques à des étages différents ont
quasiment les même tantièmes, pourquoi pas exactement les mêmes
d'ailleurs?).
Les questions sont les suivantes:
Pour voter cette décision ça doit se faire selon quelle répartition des
tantièmes?
Les frais d'installation puis de fonctionnement seront répartis comment?
Faut-il prévoir une nouvelle répartition dans le règlement de copro
avant de voter les travaux? sur quels critères doit-elle être basée,
c'est à dire quel facteur dépendant de l'étage faudrait-il appliquer aux
tantièmes actuels?
Quelles majorité faut-il pour créer cette nouvelle répartition?
Merci
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