Tuyas sur limite de propriété

[Invité]

Bonjour,

Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.

Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé
une rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le
bornage à certains endroit à coté des troncs.

Or, le terrain n'est pas grillagé à cet endroit et nous avons un petit
chien.
Quels sont nos droits maintenant que nous avons acheté et que nous
n'avons du coup plus aucun lien de parenté avec les voisins.

Je pense me mettre un petit grillage de mon coté contre les tuyas pour
me cloturer pour ne déranger personne.

Mais voila, vous devinez la suite ! Entretien des tuyas du coup, perte
de superficie de mon terrain (minime)...

Sinon, au pire, pourrais je même incité les voisins à detruire les
tuyas, pour cloturer sur la limite comme il se doit...

Merci d'avance

Frank

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

Je pense me mettre un petit grillage de mon coté contre les tuyas pour
me cloturer pour ne déranger personne.

Mais voila, vous devinez la suite ! Entretien des tuyas du coup, perte
de superficie de mon terrain (minime)...

Vous mettez un grillage qui ondule, un thuya pour vous, un thuya pour le
voisin... Comme ça, vous vous partagez les thuyas, l'entretien des
thuyas, et personne ne perd ou gagne de terrain. Et vous avez un beau
grillage design que même Damidot elle y aurait pas pensé.

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

Euh, je ne m'attendais pas à cette reponse LOL

Frank

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

à mon avis les thuyas sont condamnés.
virez les tout de suite , vous ne subirez pas les inconvénients liés au
pollen de ces saletés.
Vous allez "gagner"une surface non négligeable car ils font in fine au
moins 1 m de large , et consomment tout de qui peut permettre à des fleurs
ou une pelouse de pousser.

De plus , quand il seront grands (plusieurs m ) vous aurez des problèmes
d'élagage etc...

une jolie petite clôture mitoyenne avec les voisins ( à frais partagés) et
vous serez tranquille pour des années.
Alain
ps: les thuyas sont à vous ou au voisin ?

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

à mon avis les thuyas sont condamnés.
virez les tout de suite , vous ne subirez pas les inconvénients liés au
pollen de ces saletés.
Vous allez "gagner"une surface non négligeable car ils font in fine au
moins 1 m de large , et consomment tout de qui peut permettre à des fleurs
ou une pelouse de pousser.

De plus , quand il seront grands (plusieurs m ) vous aurez des problèmes
d'élagage etc...

Ne pas oublier par contre que les thuyas, ça peut vous sauver la mise
dans certaines situations... La maison de mes parents a été globalement
épargnée par la tempête de 1999 grâce à sa (gigantesque) haie de thuyas
qui l'a abritée du vent. Il n'y a que le haut du toit qui a été un peu
endommagé. Alors que toutes les maisons du lotissement qui n'avaient pas
de haie ont bien souffert... (toutes sur le même modèle, construites en
même temps, donc c'est pas une histoire de maisons plus ou moins solides)

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

A vrai dire, je ne sais pas à qui ils appartiennent ! je suppose aux
deux vu que les voisins sont de famille avec les Ex proprietaire.

Pour le moment, je n'ai pas eu encore l'occasion de demander.

Ce qui me gene c'est qu'ils sont en plein milieu de la limite de
propriété et que si je cloture chez moi, c'est mon terrain qui en pati,
si je peux dire.

Chose est sur, il me faudra en discuter avec le voisinage, mais c'est
plus une question de droit qui me tracasse !

Frank

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

le droit:
http://www.droitquotidien.net/Pages%...Distances.html
mais ce n'est parfois pas fameux au sujet des relations de voisinage.
il vaut mieux discuter un peu avant de parler Droit.
Alain

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.
Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé une
rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le bornage à
certains endroit à coté des troncs.

Toute plante mesurant plus de 2 mètres de hauteur doit être plantée à
au moins 2 mètres de distance de la limite de propriété. En deça, la
limite de plantation est à 50 cm. Là, on parle de thuyas, donc ...

Or, le terrain n'est pas grillagé à cet endroit et nous avons un petit chien.
Quels sont nos droits maintenant que nous avons acheté et que nous n'avons du
coup plus aucun lien de parenté avec les voisins.

Faire dégager la haie. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la
mitoyenneté, quoique vous êtes censé avoir acheté le bien en toute
connaissance de cause.

Je pense me mettre un petit grillage de mon coté contre les tuyas pour me
cloturer pour ne déranger personne.
Mais voila, vous devinez la suite ! Entretien des tuyas du coup, perte de
superficie de mon terrain (minime)...

Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la
largeur des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau
cadeau pour vos voisins.

Sinon, au pire, pourrais je même incité les voisins à detruire les tuyas,
pour cloturer sur la limite comme il se doit...

Ce qui, de toute manière est vivement conseillé. Il existe aujourd'hui
des communes qui en interdisent la plantation (raisons médicales comme
écologiques) !

--
J'ai appris à aimer certains hommes par le mal que j'en avais entendu
dire
par d'autres hommes que je n'aimais pas.
(S. Guitry)

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

A vrai dire, je ne sais pas à qui ils appartiennent ! je suppose aux deux
vu que les voisins sont de famille avec les Ex proprietaire.

Pour le moment, je n'ai pas eu encore l'occasion de demander.

Ce qui me gene c'est qu'ils sont en plein milieu de la limite de propriété
et que si je cloture chez moi, c'est mon terrain qui en pati, si je peux
dire.

Chose est sur, il me faudra en discuter avec le voisinage, mais c'est plus
une question de droit qui me tracasse !

Frank

Bonjour


solution 1
Cloture mitoyenne admise lors de l'acquisition et obligatoirement mitoyenne
en l'absence de précision sur les actes.
Voyez tout de même s'il n'y aurait pas trace d'un acte à la conservation
des hypotheques .et oublié par le notaire ...
mais si vous dites que les bornages sont matérialisés et visibles ils faut
admettre la
situation telle que
Votre séparation de terrain n'est initialement pas une haie mais une cloture
( sous entendu qu'à tout moment chacun peut raser les troncs
de leurs charpentieres et implanter un grillage de son coté )
Vous ne pouvez scier ou dessoucher un tronc sans l'accord de votre voisin
( en cas de litige vous n'avez aucune obligation de neutraliser
le feu bactérien qui tuerait la haie ...;-)

De votre coté vous avez obligation d'entretenir les 50%
du "feuillage " sain
Rasez le jusqu'au tronc en mars pou rles charpentières
grosses comme le pouce et 5 cm pour les autres
et fixez un grillage à mailles soudées
à l'aide de simples crampillons
Dans deux ans la végétation aura repris le dessus et votre grillage
noyé dans la masse ===> taille normale de la haie
à 10 cm du grillage pour faire propre .et sans perte de surface au sol


Le clos de son terrain est permis à tout propriétaire
( Code Civil )

solution 2
supprimer le chien ...

Victor

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

Merci de vos réponses

Ben pas évident tout ca !

Quel idée d'avoir mis des tuyas sur la limite !!!

J'aurais préféré avoir un beau grillage à la place moi !

Surtout que j'ai un abri de jardin (fait avant par le proprio en bois et
fixer au pignon) à coté et que cela me fait plus que 1m pour passer sur
le coté....

Dur dur

Frank

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

>> Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.
>> Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé une
>> rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le bornage à
>> certains endroit à coté des troncs.

> Toute plante mesurant plus de 2 mètres de hauteur doit être plantée à au
> moins 2 mètres de distance de la limite de propriété. En deça, la limite de
> plantation est à 50 cm. Là, on parle de thuyas, donc ...

Ca n'est pas forcément vrai. Ca depend :
- d'où on est
- si la plantation est postérieure à la division ou non
sans oublier les prescriptions trentenaires

> Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la largeur
> des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau cadeau pour
> vos voisins.

Ah ? Les clotures sont forcéments en limite de terrain a present ?

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

Merci de vos réponses

Ben pas évident tout ca !

Quel idée d'avoir mis des tuyas sur la limite !!!

C'est une haie mitoyenne c'est tout

J'aurais préféré avoir un beau grillage à la place moi !

Chacun ses gouts :-D Pourquoi avoir acheté alors ?

Surtout que j'ai un abri de jardin (fait avant par le proprio en bois et
fixer au pignon) à coté et que cela me fait plus que 1m pour passer sur le
coté....

Weight watchers ? ;-)

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

>> Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.
>> Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé une
>> rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le bornage à
>> certains endroit à coté des troncs.

> Toute plante mesurant plus de 2 mètres de hauteur doit être plantée à au
> moins 2 mètres de distance de la limite de propriété. En deça, la limite de
> plantation est à 50 cm. Là, on parle de thuyas, donc ...

Ca n'est pas forcément vrai. Ca depend :
- d'où on est
- si la plantation est postérieure à la division ou non
- si on parle de haie mitoyenne ou pas
sans oublier les prescriptions trentenaires

> Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la largeur
> des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau cadeau pour
> vos voisins.

Ah ? Les clotures sont forcéments en limite de terrain a present ?

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

Bonjour,

Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.

Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé
une rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le
bornage à certains endroit à coté des troncs.

Or, le terrain n'est pas grillagé à cet endroit et nous avons un petit
chien.
Quels sont nos droits maintenant que nous avons acheté et que nous
n'avons du coup plus aucun lien de parenté avec les voisins.

Je pense me mettre un petit grillage de mon coté contre les tuyas pour
me cloturer pour ne déranger personne.

Mais voila, vous devinez la suite ! Entretien des tuyas du coup, perte
de superficie de mon terrain (minime)...

Sinon, au pire, pourrais je même incité les voisins à detruire les
tuyas, pour cloturer sur la limite comme il se doit...

Merci d'avance

Frank

Je trouve ca dommage de les couper.
Maintenant pour ton chien, pourquoi ne pas lui creer une parcelle
grillagé plus petite ?

sinon rien n'empeche de mettre un grillage de 50cm contre les tuyas
pour empecher le chien de passer et ca laisse les tuya en place.

De toute facon, la premiere chose a faire c'est d'en parler a ton
voisin pour avoir son point de vue et lui donner le tiens.

Apres vouloir faire appliquer la loi a tout prix au detriment des
relation de voisinage....

[Invité]

Re: Tuyas sur limite de propriété

Oui bien sur, je suis ouvert sur le dialogue, mais mon premier message
portait sur les droit et obligations de chacun ! Mon avis peut aussi
être le même pour le voisin. Lui même peut peut etre m'obliger à tout
enlever.

Je ne cherche pas les ennuis, mais prefere me renseigner sur mes
obligations.