Poulailler, compost et ... voisins

[Invité]

Bonjour,

Une nouvelle maison a été construire récemment sur le terrain d'à côté, et
les habitants viennent de s'y installer.

A peine qu'ils viennent de s'installer, ces nouveaux voisins m'envoient un
RAR (on a vu plus sympa comme manière de se faire connaitre auprès de ses
voisins) me priant de dégager mon poulailler (ils se plaignent du bruit)
ainsi que mon compost (il ne dégage aucune odeur, c'est le "gros tas" qui
les dérangent) avant de porter plainte contre moi.

Le poulailler est caché par une haie et est là pour les besoins de ma
famille (4 poules et 1 coq), tandis que le compost se trouve à 4 mètres de
leur terrain et fait une hauteur d'1m50. Ce poulailler et ce compost sont
à cet endroit depuis 17 ans.

A signaler également que ce terrain sur lequel ils se sont installé est
constructible depuis 1 an seulement, ca fait plus de 10 ans que ce terrain
était un terrain agricole. De plus, tout le quartier est dans une zone
d'habitat à caractère rural (ce n'est pas une ville, mais bien un village
de +/- 4000 habitants).

Maintenant que les présentations sont faites, qu'est-ce que ca donne au
niveau du droit ?

Quel genre de plainte pourraient ils déposer contre moi ?

Est-ce que je dois vraiment déplacer tout ca ?


Merci pour vos conseils de droits.

[Invité]

Re: Poulailler, compost et ... voisins

Bonjour,

Pourquoi ne pas leur rendre la politesse en leur demandant pas RAR
pourquoi ils ont acheté ici, sachant qu'il y avait ce tas de compost et
ce poulailler ? (ils ont bien visité leur maison avant de l'acheter, je
suppose ?)

--
Hamiral

[Invité]

Re: Poulailler, compost et ... voisins

Le Sun, 01 Aug 2004 21:51:48 +0000, Anonyme de Webatou.net a écrit :

Bonjour,

Pourquoi ne pas leur rendre la politesse en leur demandant pas RAR
pourquoi ils ont acheté ici, sachant qu'il y avait ce tas de compost et
ce poulailler ? (ils ont bien visité leur maison avant de l'acheter, je
suppose ?)

Plus une vérification du PC versus les réalisations ?

[Invité]

Re: Poulailler, compost et ... voisins

Le Sun, 01 Aug 2004 21:51:48 +0000, Anonyme de Webatou.net a écrit :

Bonjour,

Pourquoi ne pas leur rendre la politesse en leur demandant pas RAR
pourquoi ils ont acheté ici, sachant qu'il y avait ce tas de compost
et ce poulailler ? (ils ont bien visité leur maison avant de
l'acheter, je suppose ?)

Non, non il a écrit que c'est une nouvelle construction.

Tout d'abord il conviendrait d'aller voir en mairie si les poulaillers sont
autorisés ou pas ?
Dans certains villages ils sont interdits... c'est le cas chez moi...

Christelle.

[Invité]

Re: Poulailler, compost et ... voisins

>> Le Sun, 01 Aug 2004 21:51:48 +0000, Anonyme de Webatou.net a écrit :

>> Bonjour,

>> Pourquoi ne pas leur rendre la politesse en leur demandant pas RAR
>> pourquoi ils ont acheté ici, sachant qu'il y avait ce tas de compost
>> et ce poulailler ? (ils ont bien visité leur maison avant de
>> l'acheter, je suppose ?)

> Non, non il a écrit que c'est une nouvelle construction.

Et ils ne sont pas venu voir le terrain avant de faire construire ? ;-)

> Tout d'abord il conviendrait d'aller voir en mairie si les poulaillers sont
> autorisés ou pas ?
> Dans certains villages ils sont interdits... c'est le cas chez moi...

Franchement interdire d'avoir 4 poules et un coq, faut vraiment etre
con.

Encore des idées de citadins, ca ;-)

[Invité]

Re: Poulailler, compost et ... voisins

>>> Le Sun, 01 Aug 2004 21:51:48 +0000, Anonyme de Webatou.net a écrit :

>>> Bonjour,

>>> Pourquoi ne pas leur rendre la politesse en leur demandant pas RAR
>>> pourquoi ils ont acheté ici, sachant qu'il y avait ce tas de compost
>>> et ce poulailler ? (ils ont bien visité leur maison avant de
>>> l'acheter, je suppose ?)

>> Non, non il a écrit que c'est une nouvelle construction.


> Et ils ne sont pas venu voir le terrain avant de faire construire ?
> ;-)

>> Tout d'abord il conviendrait d'aller voir en mairie si les
>> poulaillers sont autorisés ou pas ?
>> Dans certains villages ils sont interdits... c'est le cas chez moi...

> Franchement interdire d'avoir 4 poules et un coq, faut vraiment etre
> con.

> Encore des idées de citadins, ca ;-)

>> Christelle.

Bah... Dans mon village tout le monde a des poules... et personne ne dit
rien sauf les parisiens qui achètent des maisons de vacance ici et qui
arrivent en terrain conquis... Mais jusqu'à maintenant personne n'a eu à
démonter son poulailler...

[Invité]

Re: Poulailler, compost et ... voisins

Bah... Dans mon village tout le monde a des poules... et personne ne dit
rien sauf les parisiens qui achètent des maisons de vacance ici et qui
arrivent en terrain conquis... Mais jusqu'à maintenant personne n'a eu à
démonter son poulailler...

Je suis sur que vous diriez pareil, si vous venniez en vacances en region
parisienne (quoi ? c'est idiot ? oui, bon, ok ) et que vous vous faisiez
reveiller par les marteaux piqueurs )

[Invité]

Re:[HS] Poulailler, compost et ... voisins

>> Bah... Dans mon village tout le monde a des poules... et personne ne dit
>> rien sauf les parisiens qui achètent des maisons de vacance ici et qui
>> arrivent en terrain conquis... Mais jusqu'à maintenant personne n'a eu à
>> démonter son poulailler...

> Je suis sur que vous diriez pareil, si vous venniez en vacances en region
> parisienne (quoi ? c'est idiot ? oui, bon, ok ) et que vous vous faisiez
> reveiller par les marteaux piqueurs )

En effet, quand je suis sur Paris (pour raison médicale, pas en vacances) je
peste et je réalise combien est belle la vie à la campagne, mais là nous
sommes totalement hors sujet et allons nous faire rappeler à l'ordre...

Je suis désolée pour ceux que cela dérange

Christelle

[Invité]

Re: Poulailler, compost et ... voisins

>> Bah... Dans mon village tout le monde a des poules... et personne ne dit
>> rien sauf les parisiens qui achètent des maisons de vacance ici et qui
>> arrivent en terrain conquis... Mais jusqu'à maintenant personne n'a eu à
>> démonter son poulailler...

> Je suis sur que vous diriez pareil, si vous venniez en vacances en region
> parisienne (quoi ? c'est idiot ? oui, bon, ok ) et que vous vous faisiez
> reveiller par les marteaux piqueurs )

J'ai rarement eu connaissance de personne ayant choisi d'habiter à coté
d'une zone ou des marteaux piqueurs travaillent *en permanence* *depuis
des années* ;-)

en plus, pour avoir connu les deux, et contrairement au marteau
piqueur, on s'habitue tres vite au chant du coq ;-)

[Invité]

[HS] Re: Poulailler, compost et ... voisins

en plus, pour avoir connu les deux, et contrairement au marteau
piqueur, on s'habitue tres vite au chant du coq ;-)

Je supporte tjrs pas le chant du coq .. meme apres plusieurs mois par ans a
la campagne .. pendant 25 ans

[Invité]

Re: [HS] Re: Poulailler, compost et ... voisins

>> en plus, pour avoir connu les deux, et contrairement au marteau
>> piqueur, on s'habitue tres vite au chant du coq ;-)

> Je supporte tjrs pas le chant du coq .. meme apres plusieurs mois par ans a
> la campagne .. pendant 25 ans

C'est les coupures qui font ca. Met un coq chez toi et ca ira mieux ;-)

[Invité]

Re: [HS] Re: Poulailler, compost et ... voisins

C'est les coupures qui font ca. Met un coq chez toi et ca ira mieux ;-)

Non merci, j'ai deja un chat.

[Invité]

Re : Poulailler, compost et ... voisins

Bonjour,

Une nouvelle maison a été construire récemment sur le terrain d'à côté, et
les habitants viennent de s'y installer.

A peine qu'ils viennent de s'installer, ces nouveaux voisins m'envoient un
RAR (on a vu plus sympa comme manière de se faire connaitre auprès de ses
voisins) me priant de dégager mon poulailler (ils se plaignent du bruit)
ainsi que mon compost (il ne dégage aucune odeur, c'est le "gros tas" qui
les dérangent) avant de porter plainte contre moi.

Le poulailler est caché par une haie et est là pour les besoins de ma
famille (4 poules et 1 coq), tandis que le compost se trouve à 4 mètres de
leur terrain et fait une hauteur d'1m50. Ce poulailler et ce compost sont
à cet endroit depuis 17 ans.

A signaler également que ce terrain sur lequel ils se sont installé est
constructible depuis 1 an seulement, ca fait plus de 10 ans que ce terrain
était un terrain agricole. De plus, tout le quartier est dans une zone
d'habitat à caractère rural (ce n'est pas une ville, mais bien un village
de +/- 4000 habitants).

Maintenant que les présentations sont faites, qu'est-ce que ca donne au
niveau du droit ?

Quel genre de plainte pourraient ils déposer contre moi ?

Est-ce que je dois vraiment déplacer tout ca ?

Bonjour,

Deux aspects dans votre question.
Le premier aspect est celui des relations humaines et de voisinage et vous
avez probablement raison; on ne fait pas connaissance de ses voisins par
lettre recommandée...c'est ainsi, et on ne pourra que le déplorer !
L'autre aspect concerne le droit, et c'est là votre réelle question. A moins
que vous ne soyez déclaré comme exploitant agricole, l'installation d'un
poulailler est réglementée, voire interdite, et à première vue, vos nouveaux
voisins, aussi peu sympathiques qu'ils soient, ont raison.
Je l'ignore pour le compost, mais en toute logique, à moins que vous ne
soyez exploitant, ce pourra s'avérer interdit dans la même mesure

Donc, et ne voyez absolument pas une prise de position de ma part, loin de
là, juridiquement, et c'était tout de même là votre question, il semble, à
moins d'un arrêté municipal l'autorisant, que vos voisins tout parisiens
qu'ils sont, ont raison; pour ce qui concerne le poulailler, j'en suis à peu
près certain, pour le compost, cela dépendra de sa taille et de sa
destination.

Je serai vous, j'irai voir le Maire, et lui demanderai de sérieuses
explications. Je crains qu'il ne puisse vous donner que les miennes, mais
vous comprendrez que je ne peux me substituer à ses prérogatives !

--
Jean-Michel

[Invité]

Re: Re : Poulailler, compost et ... voisins

>> Bonjour,

>> Une nouvelle maison a été construire récemment sur le terrain d'à côté, et
>> les habitants viennent de s'y installer.

>> A peine qu'ils viennent de s'installer, ces nouveaux voisins m'envoient un
>> RAR (on a vu plus sympa comme manière de se faire connaitre auprès de ses
>> voisins) me priant de dégager mon poulailler (ils se plaignent du bruit)
>> ainsi que mon compost (il ne dégage aucune odeur, c'est le "gros tas" qui
>> les dérangent) avant de porter plainte contre moi.

>> Le poulailler est caché par une haie et est là pour les besoins de ma
>> famille (4 poules et 1 coq), tandis que le compost se trouve à 4 mètres de
>> leur terrain et fait une hauteur d'1m50. Ce poulailler et ce compost sont
>> à cet endroit depuis 17 ans.

>> A signaler également que ce terrain sur lequel ils se sont installé est
>> constructible depuis 1 an seulement, ca fait plus de 10 ans que ce terrain
>> était un terrain agricole. De plus, tout le quartier est dans une zone
>> d'habitat à caractère rural (ce n'est pas une ville, mais bien un village
>> de +/- 4000 habitants).

>> Maintenant que les présentations sont faites, qu'est-ce que ca donne au
>> niveau du droit ?

>> Quel genre de plainte pourraient ils déposer contre moi ?

>> Est-ce que je dois vraiment déplacer tout ca ?

> Bonjour,

> Deux aspects dans votre question.
> Le premier aspect est celui des relations humaines et de voisinage et vous
> avez probablement raison; on ne fait pas connaissance de ses voisins par
> lettre recommandée...c'est ainsi, et on ne pourra que le déplorer !
> L'autre aspect concerne le droit, et c'est là votre réelle question. A moins
> que vous ne soyez déclaré comme exploitant agricole, l'installation d'un
> poulailler est réglementée, voire interdite, et à première vue, vos nouveaux
> voisins, aussi peu sympathiques qu'ils soient, ont raison.
> Je l'ignore pour le compost, mais en toute logique, à moins que vous ne
> soyez exploitant, ce pourra s'avérer interdit dans la même mesure

> Donc, et ne voyez absolument pas une prise de position de ma part, loin de
> là, juridiquement, et c'était tout de même là votre question, il semble, à
> moins d'un arrêté municipal l'autorisant, que vos voisins tout parisiens
> qu'ils sont, ont raison; pour ce qui concerne le poulailler, j'en suis à peu
> près certain, pour le compost, cela dépendra de sa taille et de sa
> destination.

> Je serai vous, j'irai voir le Maire, et lui demanderai de sérieuses
> explications. Je crains qu'il ne puisse vous donner que les miennes, mais
> vous comprendrez que je ne peux me substituer à ses prérogatives !

Je crois que vous confondez "élevage industriel" et "animaux de
compagnie"

4 ou 5 poules ce n'est pas de l'élevage agricole, c'est à peine de quoi
couvrir les besoins d'une famille en oeufs et poulets.

Quant au compost, a moins d'avoir un jardin de plusieurs hectare (et la
question ne se poserait alors pas puisque le compost pourrait etre mis
loin des conn^H^H^H^Hnouveaux voisins), si il atteint 1 à 2 m3 c'est
bien le maximum (et ca ne fait pas un gros tas).

[Invité]

Re : Re : Poulailler, compost et ... voisins

Je crois que vous confondez "élevage industriel" et "animaux de
compagnie"

4 ou 5 poules ce n'est pas de l'élevage agricole, c'est à peine de quoi
couvrir les besoins d'une famille en oeufs et poulets.

Quant au compost, a moins d'avoir un jardin de plusieurs hectare (et la
question ne se poserait alors pas puisque le compost pourrait etre mis
loin des conn^H^H^H^Hnouveaux voisins), si il atteint 1 à 2 m3 c'est
bien le maximum (et ca ne fait pas un gros tas).

Je n'ai pas l'habitude de confondre les choses, parfois de commettre des
erreurs, mais j'imagine qu'elles pourront m'être pardonnées, et ce d'autant
que je les reconnais très facilement.

Nous sommes ici, sur un Forum de Droit. Et, j'affirme que JURIDIQUEMENT,
l'installation d'un poulailler est réglementée, voir interdite, à moins de
ne pouvoir justifier d'un statut d'exploitant agricole. Ce qui n'a rien à
voir avec la taille ni la dimension de ce poulailler.

En ce qui concerne le compost, je l'ignore... N'ayant aucune documentation à
ce sujet.

Je ne peux que recommander à cette personne, de prendre rendez-vous avec le
Maire, parce que c'est auprès de lui, et de lui seul, de par ses
prérogatives, qu'il pourra être autorisé ou non, l'installation de ce
poulailler. Et que celui-ci date de 17 ans ne change rien à l'affaire, et ce
d'autant que le voisin s'en plaint.

Moralement, c'est un autre débat....
Mais je pense, que d'une part le Droit et la Morale n'ont pas grand'chose à
voir, et d'autre part que ce NG n'est pas fait pour débattre des questions
morales de notre société.

Bien cordialement,

--
Jean-Michel - jmkdb