Un syndic lit pendant une AG une lettre contenant des propos diffamatoires
envoyée par un copropriétaire A qui souhaite nuire à B.
- En avait-il le droit ?
- B qui est cité explicitement dans le courrier peut-il se retourner contre
A ? Contre le syndic ? A quel titre ? (intention de nuire, diffamation,
irrégularité car non incluse dans l'ordre du jour...)
- B peut-il exiger du syndic qu'il lui soit remis la copie du courrier à
partir du moment où celui-ci a été produit publiquement à une AG ?
Merci
envoyée par un copropriétaire A qui souhaite nuire à B.
- En avait-il le droit ?
- B qui est cité explicitement dans le courrier peut-il se retourner contre
A ? Contre le syndic ? A quel titre ? (intention de nuire, diffamation,
irrégularité car non incluse dans l'ordre du jour...)
- B peut-il exiger du syndic qu'il lui soit remis la copie du courrier à
partir du moment où celui-ci a été produit publiquement à une AG ?
Merci